Mentions légales

MILLBÄKER

MILLBÄKER est une SAS au capital VARIABLE.

Le siège social est situé
Z.I. LA FONDERIE
B.P. 39
10 700 TORCY-LE-PETIT
Tél. +33 (0)3 25 37 79 37 – Fax : +33 (0)3 25 37 56 61
RCS : 00038 Troyes
N° TVA FR : 25482156320
Siret : 482 156 320 00038

Hébergeur : Amazon Web Services

La directeur est : Mr. Jean-Louis Fleurichamp

Etablissements secondaires : /

Conditions générales d’utilisation

L’utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel.
Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de la société MILLBÄKER et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du site www.stea-sans-gluten.com en direction d’autres sites et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de l’agence.

Reproduction sur support papier

À l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
> gratuité de la diffusion,
> respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte),
> citation explicite du site www.stea-sans-gluten.com comme source et
mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Reproduction sur support électronique

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source www.stea-sans-gluten.com et de la mention « Droits réservés ». Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Création de liens vers le site www.stea-sans-gluten.com

MILLBÄKER autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :

Ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), c’est-à-dire que les pages du site (www.stea-sans-gluten.com) ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre.

Mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Pour toute autre utilisation, merci de nous consulter.

Confidentialité et protection des données personnelles

Conformément à la loi informatique et libertés N° 7 8-17 du 06 janvier 1978, vous pouvez à tout moment modifier ou supprimer les renseignements liés à votre inscription. Ces informations vous concernant étant confidentielles, la société MILLBÄKER s’engage à les protéger.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Vous pouvez exercer ce droit directement sur le site ou en nous contactant :
MILLBÄKER
Z.I. LA FONDERIE
B.P. 39
10 700 TORCY-LE-PETIT
Tél. : +33 (0)3 25 37 79 37
Fax : +33 (0)3 25 37 56 61
Contact par e-mail : ingredient@millbaker.com